Qu’est ce qu’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public ?



Autorisation brocante

Les brocantes et autres vide-greniers sont devenus les lieux de prédilection des Français pour les promenades du dimanche. Certains sont prêts à se lever très très tôt même, pour tenter de rafler l'affaire du siècle... car il est possible de trouver l'objet rare au milieu de tout ce bric-à-brac.

Organisés par des associations le plus souvent ou par les collectivités locales, ces marchés de plein air occupent le domaine public de manière temporaire et nécessitent des autorisations d'occupation du domaine public via un formulaire déposé en mairie. Il existe aussi maintenant des vide-maisons, en principe régis par les mêmes formalités.

Les exposants sont en général des particuliers qui ne peuvent vendre que des objets usagés leur appartenant, des associations soumises aux mêmes règles ou des professionnels dûment déclarés.

Des vide-greniers sont organisés partout et pratiquement toute l'année. Programmés de façon hebdomadaire dans certaines villes, ils envahissent les villages plutôt le dimanche.

Le troc est plutôt l'affaire des associations. Les SEL (Service d’Échange Local) en sont friands. Au Sel, on peut tout échanger : des bibelots, des livres, des légumes, des services et même parfois sa maison.

 

Les ventes aux enchères nécessitent l'intervention d'un commissaire-priseur et sont soumises à des conditions de vente.

05 Novembre 2015 1181 Consultation(s)